Mentions légales

1. ÉDITEUR DU SITE
SAS LE POT DU FERRET
15 rue Nicéphore Niepce
33510 Andernos-les-Bains
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bordeaux
Assurance Responsabilité Civile Professionnelle : Maaf

Site Internet : www.lepotduferret.com
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2. HÉBERGEMENT DU SITE
Nom de l’Hébergeur : OVH


3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
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4. RESPONSABILITÉ
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5. INFORMATIONS PERSONNELLES
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Sont considérées comme non confidentielles les informations personnelles que vous pourriez adresser via le site ou via la messagerie électronique.

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6. CONFIDENTIALITÉ DES DONNÉES PERSONNELLES
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7. LOI APPLICABLE ET DIFFÉREND
La loi applicable aux présentes mentions légales est la loi française.

En cas de litige, l’utilisateur s’engage à s’adresser en priorité à Le Pot du Ferret par l’intermédiaire d’une lettre recommandée avec accusé de réception au siège social de la société.

À défaut de règlement amiable du différend, les tribunaux du ressort de la cour d’appel de Bordeaux seront compétents.


8. ASSURANCE RESPONSABILITÉ CIVILE
La responsabilité civile de Le Pot du Ferret est couverte auprès de l’Assurance Maaf.